Décret Tertiaire : Stratégie de mise en conformité

Maîtrisez les rouages d'une réglementation complexe

Formation créée le 24/09/2025. Dernière mise à jour le 03/11/2025.
Version du programme : 1

Type de formation

Présentiel

Durée de formation

7 heures (1 jour)

Accessibilité

Oui
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Décret Tertiaire : Stratégie de mise en conformité

Maîtrisez les rouages d'une réglementation complexe


Le Décret Tertiaire impose un cadre exigeant qui transforme en profondeur la filière de l’efficacité énergétique. Sa mise en œuvre reste complexe : elle demande une bonne lecture des textes, une compréhension fine des obligations et une maîtrise de la plateforme OPERAT. Cette formation reprend l’ensemble des notions, des bases jusqu’aux points techniques, avec des cas pratiques et une démonstration complète d’OPERAT pour en faciliter l’application concrète sur le terrain.

Objectifs de la formation

  • Appréhender l’ensemble de la réglementation et ses particularités
  • Définir l’assujettissement d’un patrimoine en suivant les particularités et exceptions du décret
  • Savoir calculer une référence, un objectif, une réduction de consommation au sens du décret
  • Définir une stratégie : déclaration, modulation, investissements, et atteinte des objectifs

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Energy Managers
  • Responsables énergie
  • Responsables patrimonial
  • Ingénieurs énergie
  • Économes de Flux
  • Chargés d’études
Prérequis

Contenu de la formation

Regard dézoomé & Obligations particulières
  • Décret tertiaire : l’essentiel à retenir
  • Introduction & Contexte
  • Règles d’assujettissement & exceptions
  • Plateforme OPERAT et stratégie de déclaration
  • L’énergie au sens du décret tertiaire
  • Approche pour avoir une première vision d’ensemble avant d’approfondir chaque notion
Consommations d’énergie et objectifs
  • Objectifs de consommation
  • Année de référence et application
  • Dossiers techniques de modulation
  • Relation bailleurs-locataires et gestion de projet
  • Rappels : Décret tertiaire : l’essentiel à retenir

Équipe pédagogique

Formateurs : Vincent Constant, Enell Dely, groupe d’experts variant selon la session

Suivi de l'exécution et évaluation des résultats

  • Évaluation sous forme de Quiz

Ressources techniques et pédagogiques

  • Vidéoprojecteur
  • Support de cours sous PDF distribué
  • Fichier Excel d'exercice de calculs

Qualité et satisfaction

Taux de satisfaction stagiaire 2025 : En cours, Nombre de stagiaires formés en 2025 : En cours

Lieu

Césure 13 rue de Santeuil 75005 Paris

Capacité d'accueil

Entre 4 et 12 apprenants

Accessibilité

Vincent Constant, Référent handicap, v.constant@enov.eco, 06 37 40 27 90