Décret Tertiaire : Stratégie de Mise en Conformité

Formation créée le 24/09/2025. Dernière mise à jour le 06/10/2025.
Version du programme : 1

Type de formation

Formation présentielle

Durée de formation

7 heures (1 jour)

Accessibilité

Oui
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Décret Tertiaire : Stratégie de Mise en Conformité


Cette formation vous permettra d'appréhender l’ensemble de la réglementation et ses particularités, de définir l’assujettissement d’un patrimoine en suivant les particularités et exceptions du décret, de savoir calculer une référence, un objectif, une réduction de consommation au sens du décret et de définir une stratégie : déclaration, modulation, investissements, et atteinte des objectifs.

Objectifs de la formation

  • Appréhender l’ensemble de la réglementation et ses particularités
  • Définir l’assujettissement d’un patrimoine en suivant les particularités et exceptions du décret
  • Savoir calculer une référence, un objectif, une réduction de consommation au sens du décret
  • Définir une stratégie : déclaration, modulation, investissements, et atteinte des objectifs

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Energy Managers
  • Responsables énergie
  • Responsables patrimonial
  • Ingénieurs énergie
  • Économes de Flux
  • Chargés d’études
Prérequis

Contenu de la formation

Regard dézoomé & Obligations particulières
  • Décret tertiaire : l’essentiel à retenir
  • Introduction & Contexte
  • Règles d’assujettissement & exceptions
  • Plateforme OPERAT et stratégie de déclaration
  • L’énergie au sens du décret tertiaire
  • Approche pour avoir une première vision d’ensemble avant d’approfondir chaque notion
Consommations d’énergie et objectifs
  • Objectifs de consommation
  • Année de référence et application
  • Dossiers techniques de modulation
  • Relation bailleurs-locataires et gestion de projet
  • Rappels : Décret tertiaire : l’essentiel à retenir

Équipe pédagogique

Formateurs : Vincent Constant, Enell Dely, groupe d’experts variant selon la session

Suivi de l'exécution et évaluation des résultats

  • Évaluation sous forme de Quiz

Ressources techniques et pédagogiques

  • Vidéoprojecteur
  • Support de cours sous PDF distribué
  • Fichier Excel d'exercice de calculs

Qualité et satisfaction

Taux de satisfaction stagiaire 2025 : En cours, Nombre de stagiaires formés en 2025 : En cours

Lieu

Césure 13 rue de Santeuil 75005 Paris

Capacité d'accueil

Entre 4 et 12 apprenants

Accessibilité

Vincent Constant, Référent handicap, v.constant@enov.eco, 06 37 40 27 90